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Conditions générales de vente

L'angélique Maître artisan boulanger

Téléphone : 05 49 75 99 42

Site : https://www.boulangerie-angelique.com

Mail : contact@boulangerie-angelique.com

ci-après nommées "Boulangerie L'angélique"

Objet :

Les présentes conditions générales de vente s'adressent à un client, personne physique ou morale, qui reconnaît en avoir pris connaissance préalablement à la commande.

En conséquence, toute commande implique l'acceptation de ces conditions.

Produits :

Les produits présents sur le site "Boulangerie L'angélique"

Les produits sont identifiés par plusieurs photos, un descriptif, un poids, une quantité et un prix.
Les photographies se veulent le plus fidèles possible, mais il se peut qu'elles différent un peu de la réalité notamment concernant la restitution des couleurs.

L'identification des produits ainsi que leurs photographies sont non contractuelles.

Validation de commande:

La validation de la commande répond à plusieurs étapes que le client doit valider.
Après avoir cliqué sur le bouton "commander", à l'étape livraison de la commande, le client confirme la commande et déclare accepter l'intégralité des présentes conditions générales de ventes.
Le clic "commander" vaut pour signature et engage les deux parties.

Un courrier électronique de confirmation précisant le récapitulatif de la commande, son coût et le mode de paiement sera envoyé au client.

Les mails échangés constituent des preuves de commande et de paiement.

Le client doit vérifier l'ensemble des renseignements et informations saisies lors de sa commande, "Boulangerie L'angélique" ne saurait être responsable d'éventuelles erreurs de saisie par le client.

Prix :

Les prix des produits figurant sur le site "Boulangerie L'angélique" sont en euros et ne tiennent pas compte des frais de livraison facturés qui sont indiqués à l'étape livraison. Ces prix sont TTc, toutes taxes comprises (TVA 5,5% appliquées aux pains, viennoiseries et patisseries).

Paiement:

Le règlement des achats peut s'effectuer suivant plusieurs modes de paiement: par carte bancaire ou par compte paypal.

Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé par le client au moment de la validation de la commande et sera encaissé dès réception.

Livraison:

Dès réception du règlement, la commande sera traitée dans les meilleurs délais.
Le forfait de livraison correspond aux frais d'emballage et d'expédition en France métropolitaine par Chronopost.
Nous n'effectuons pas pour le moment d'envoi en dehors du territoire français.

Du fait de deux stocks différents dûs aux deux adresses différentes de nos magasins, l'envoi pourra être fait en deux colis distincts mais cela ne changera en rien les frais de port annoncés, s'il y a un supplément, il sera à la charge de "Boulangerie L'angélique".

"Boulangerie L'angélique décline toute responsabilité liés à d’éventuels retards, erreurs de livraison, vols, pertes ou détérioration du colis par la Poste.

Responsabilité:

En cas de force majeure, de rupture de stock, de perturbation ou grèves totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transports et/ou communications, inondation, incendie, "Boulangerie L'angélique" ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat.
Il en est de même en cas d'absence du destinataire à la livraison des produits et/ou dans le cas où le client (ou personne désignée par ce dernier) retireraient tardivement ou pas les produits auprès du transporteur après avis de passage, "Boulangerie L'angélique" ne pourrait voir sa responsabilité engagée.

Règlement des litiges :

Ces présentes conditions sont énoncées en langue française et sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

Protection des données personnelles:

Toutes les informations nominatives ou personnelles sont collectées pour le traitement et l'acheminement des commandes et le suivi des relations commerciales.
Conformément à la loi " Informatique et Libertés " du 6 Janvier 1978, le client du site"Boulangerie L'angélique" dispose à tout moment d'un droit d'accès , de modification ,de rectification et de suppression de ses données personnelles. Il en informera le site par mail.

"Boulangerie L'angélique" s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

Propriété intellectuelles :

Tous les éléments du site "Boulangerie L'angélique" sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive des vendeurs. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter ou diffuser, à quelque titre que ce soit, même partiellement des éléments du site, qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.